Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 12926 posée par M. Jean-François Rapin

Réingénierie de la formation d'aide-soignant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 13638 posée par M. Jean-François Rapin

Situation des manipulateurs en électroradiologie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/12/2019
Pertinence
Question n° 14469 posée par M. Jean-François Rapin

Réforme des numéros d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 15879 posée par M. Jean-François Rapin

Impact de la crise sanitaire due au Covid-19 sur les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16185 posée par M. Jean-François Rapin

Accès aux équipements de protection individuelle pour les professionnels de santé libéraux

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16198 posée par M. Jean-François Rapin

Grave crise au sein de la filière de valorisation de pommes de terre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16221 posée par M. Jean-François Rapin

Prime pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16500 posée par M. Jean-François Rapin

Reconnaissance automatique du Covid-19 comme maladie professionnelle pour les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16679 posée par M. Jean-François Rapin

Rémunération des étudiants en médecine

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16741 posée par M. Jean-François Rapin

Situation de handicap et impact de la crise due au Covid-19

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence