Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 21450 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

La question est caduque

11/03/2021
Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus

Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Question n° 19505 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

La question est caduque

10/12/2020
Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/05/2020
Question n° 13743 posée par M. Jean Louis Masson

Taxation d'une réserve de chasse située sur un terrain militaire

La question est caduque

09/01/2020
Question n° 12997 posée par M. Jean Louis Masson

Taxation d'une réserve de chasse située sur un terrain militaire

La question est caduque

07/11/2019
Question n° 08092 posée par Mme Christine Herzog

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Question n° 06978 posée par Mme Christine Herzog

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/09/2018
Question n° 04587 posée par M. Jean Louis Masson

Taxation d'une réserve de chasse située sur un terrain militaire

La question a été retirée

19/04/2018