Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 23238 posée par M. Antoine Lefèvre

Difficultés rencontrées par les veuves et les veufs

La question est caduque

05/04/2012
Question n° 22582 posée par Mme Maryvonne Blondin

Pacte pour l'emploi

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21273 posée par M. Jean-Claude Leroy

Aide personnalisée au retour à l'emploi dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 20691 posée par Mme Renée Nicoux

Baisse des agréments de rémunération pour les personnes en situation de handicap en cours de formation professionnelle

La question est caduque

03/11/2011
Question n° 20717 posée par M. Roland Courteau

Écarts de rémunération entre les hommes et les femmes

La question est caduque

03/11/2011
Question n° 20390 posée par M. Jean Louis Masson

Allègements de charges pour les entreprises adaptées

La question est caduque

13/10/2011
Question n° 19320 posée par M. Jean Louis Masson

Allocations d'attente attribuées à certains jeunes de moins de 25 ans

La question est caduque

07/07/2011
Question n° 17815 posée par M. Jean Louis Masson

Allègements de charges pour les entreprises adaptées

La question est caduque

24/03/2011