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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 04945 posée par Mme Martine Berthet

    Économie des stations de ski et transmission des établissements familiaux de tourisme

    La question est caduque

  2. Question n° 02774 posée par Mme Martine Berthet

    Économie des stations de ski et transmission des établissements familiaux de tourisme

    La question est caduque

  3. Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert

    Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie

    La question est caduque

  4. Question n° 10671 posée par M. Louis Nègre

    Classement des hébergements touristiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  5. Question n° 10673 posée par M. Louis Nègre

    TVA pour le secteur de la restauration

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  6. Question n° 09440 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 08676 posée par M. Richard Yung

    Clauses contractuelles illicites entre hôteliers et centrales de réservation en ligne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  8. Question n° 04897 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 04605 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

    La question est caduque

  10. Question n° 04383 posée par M. Gérard Roche

    Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

    La question est caduque