Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec et sans réponses
102 questions
-
Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli
Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 03876 posée par M. Cédric Vial
Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01303 posée par M. Cédric Vial
Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 26410 posée par M. Jean Louis Masson
Classement en commune touristique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 17605 posée par Mme Nadia Sollogoub
Représentation des communes en sur-classement démographique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 06992 posée par M. Henri Cabanel
Sortie des jouissances immobilières en temps partagé
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 05074 posée par M. Henri Cabanel
Sortie des jouissances immobilières en temps partagé
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool
Signalisation des lieux de mémoire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 02150 posée par M. Jean Louis Masson
Communes réunies dans un syndicat intercommunal à vocation unique en vue de réaliser un équipement touristique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 00120 posée par M. Loïc Hervé
Transfert des compétences optionnelles des offices du tourisme
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence