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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 08585 posée par Mme Christine Herzog
Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07752 posée par Mme Christine Herzog
Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02141 posée par Mme Valérie Létard
Conséquences de l'allongement des vacances de la Toussaint sur le fonctionnement des accueils de loisirs
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en place des jardins d'éveil
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet
Maternelles en danger
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence