Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

  1. Question n° 09664 posée par M. Paul Girod

    Placements financiers des organismes HLM

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10071 posée par M. José Balarello

    Placements financiers des organismes d'HLM

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18741 posée par M. Michel Chauty

    Pratiques de la grande distribution vis-à-vis des fournisseurs

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01696 posée par M. Edouard Le Jeune

    Marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03009 posée par M. Henri Bangou

    Difficultés financières des collectivités de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15619 posée par M. William Chervy

    Remboursement aux associations des avances versées aux objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28788 posée par M. Jean Bernard

    Mécanisme de financement de la filière banane en Martinique

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28865 posée par M. Rodolphe Désiré

    La filière banane aux Antilles

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 33542 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des aides exceptionnelles aux éleveurs touchés par la crise bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21975 posée par M. Jacques Blanc

    Situation des entreprises recourant aux transporteurs routiers et loueurs de véhicules

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible