Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04945 posée par Mme Martine Berthet

    Économie des stations de ski et transmission des établissements familiaux de tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02774 posée par Mme Martine Berthet

    Économie des stations de ski et transmission des établissements familiaux de tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01846 posée par M. Jean-Yves Roux

    Décret d'application des dispositions relatives aux unités touristiques nouvelles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24239 posée par M. Cyril Pellevat

    Dérogation au transfert de la compétence tourisme aux intercommunalités

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03833 posée par M. André Vallini

    Impact du calendrier scolaire sur l'activité des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03100 posée par M. Michel Savin

    Situation des refuges et auberges de montagne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0176S posée par M. André Vairetto

    Réhabilitation de l'immobilier de montagne

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Faible