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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des caves coopératives
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10723 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Situation précaire de la filière arboricole limousine
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09751 posée par M. Hervé Maurey
Pertes en matière d'invendus alimentaires
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 05754 posée par M. François Bonhomme
Sauvegarde de la filière agricole biologique en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 28225 posée par M. Jean-Claude Anglars
Hausse du coût des matières premières et de l'énergie sur le secteur agricole et de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24656 posée par Mme Françoise Férat
Soutenir la promotion des viandes sous signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine issues des systèmes d'élevage les plus durables
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09137 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation des marchés de plein air
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 06908 posée par Mme Nathalie Delattre
Sécurisation juridique de la profession réglementée de courtier en vins et spiritueux
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence