Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

  1. Question n° 0888G posée par Mme Sabine Drexler

    Diagnostic de performance énergétique et bâti patrimonial

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon

    Coopérations dans l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 0735G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir de l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

    Propos sur la tendance politique des médias

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 0509G posée par M. David Assouline

    Grève au Journal du dimanche

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  6. Question n° 0499G posée par Mme Sabine Drexler

    Protection du patrimoine résidentiel

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 0361G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Préservation des patrimoines historiques communaux

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

    Chaînes de télévision C8 et CNews

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction des courses landaises et camarguaises

    Réponse du Ministère de la culture