Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/12/2004
Question n° 15836 posée par M. Alain Fouché

Création d'une Agence pour la culture française à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/02/2005
Question n° 16696 posée par M. Louis Duvernois

Restauration du bâtiment de l'Institut français d'Ankara

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/03/2005
Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/05/2005
Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/05/2005
Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Institut français de Copenhague

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/06/2005
Question n° 18883 posée par M. Christian Cointat

Français à l'étranger: licence de radio-amateur

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/07/2005
Question n° 20178 posée par M. Louis Duvernois

EuroNews

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/11/2005
Question n° 0900S posée par M. Richard Yung

Arrêt des cours de français à l'Institut français de Vienne

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

12/01/2006