Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1021 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

1021 questions

Question n° 03538 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation en Pologne: saisine du conseil de sécurité de l'ONU

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/12/1981
Pertinence
Question n° 07261 posée par M. Roland du Luart

Réforme des conseils d'administration de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08749 posée par M. Roger Poudonson

Conseils d'administration de la sécurité sociale: date des élections

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 12443 posée par M. André Fosset

Election des conseils d'administration de la sécurité sociale: défectuosité des bandes magnétiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1983
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Communes: remboursement des dépenses pour les élections des conseils d'administration de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/06/1983
Pertinence
Question n° 13240 posée par M. Marc Becam

Communes: préparation des élections aux conseils d'administration de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/09/1983
Pertinence
Question n° 13500 posée par M. Jean Colin

Elections au conseil d'administration de la sécurité sociale: composition de la liste des votants

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1983
Pertinence
Question n° 13939 posée par M. François Collet

Elections aux conseils d'administration de la sécurité sociale: participation

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/11/1983
Pertinence
Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Retrait du contingent de la FINUL

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence