Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 05959 posée par M. Louis Souvet

Représentation des retraités au sein du conseil d'administration de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1994
Pertinence
Question n° 05729 posée par M. Marcel Vidal

Représentation des retraités au sein des organismes sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05575 posée par M. Michel Poniatowski

Représentation des retraités au Conseil économique et social

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1994
Pertinence
Question n° 05249 posée par M. Edouard Le Jeune

Représentation des retraités dans différentes instances

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1994
Pertinence
Question n° 04839 posée par M. Roland Courteau

Représentation des retraités auprès des organismes sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/02/1994
Pertinence
Question n° 22417 posée par M. Edouard Le Jeune

Suites données au rapport de la Cour des comptes concernant les praticiens-conseils de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/08/1992
Pertinence
Question n° 09017 posée par M. Paul Souffrin

Suspension d'un médecin-conseil de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/12/1987
Pertinence
Question n° 05189 posée par M. Bernard Laurent

Retraite des praticiens-conseils de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/03/1987
Pertinence
Question n° 13939 posée par M. François Collet

Elections aux conseils d'administration de la sécurité sociale: participation

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/11/1983
Pertinence
Question n° 13500 posée par M. Jean Colin

Elections au conseil d'administration de la sécurité sociale: composition de la liste des votants

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1983
Pertinence