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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1269S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Interdiction d'atterrissage et de dépose des aéronefs à des fins de loisirs en zone de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 0631S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Difficultés de mise en place de référents déontologues pour les élus locaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés

   La question est caduque

   21/04/2022

   Pertinence

4. Question n° 2119S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   03/02/2022

   Pertinence

5. Question n° 1678S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Devenir des régies publiques après les fermetures administratives successives

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   20/05/2021

   Pertinence

6. Question n° 22288 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

   La question a été transformée.

   15/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 1542S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 20470 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

   La question a été transformée.

   04/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 19492 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Désordres sur le réseau de téléphonie fixe constituant un obstacle au déploiement de la fibre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 1529G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Perspectives de fin d'année pour le tourisme dans les stations de montagne et en Polynésie française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    19/11/2020

    Pertinence