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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc

   Violences sexistes et sexuelles au sein des armées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

   Avenir de l'OTAN

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   08/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin

   Lutte anti-drones

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06062 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Journée de défense et de citoyenneté pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des armées

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot

   Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05154 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Tenue des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Ministère des armées

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

   Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   22/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 1966G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

   Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative au temps de travail des militaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   22/07/2021

   Pertinence

10. Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin

    Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    22/07/2021

    Pertinence