Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 24229 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des patriotes résistant à l'occupation

Réponse du Ministère des armées

08/12/2016
Pertinence
Question n° 25139 posée par M. Jean Louis Masson

Anciens combattants d'Afrique du Nord fonctionnaires et assimilés

Réponse du Ministère des armées

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25235 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des patriotes résistant à l'occupation

Réponse du Ministère des armées

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25692 posée par Mme Nathalie Goulet

Conditions de délivrance du diplôme et de la médaille des porte-drapeaux aux porte-drapeaux âgés de moins de 16 ans

Réponse du Ministère des armées

13/04/2017
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Roland Courteau

Suppression de l'allocation différentielle de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/07/2017
Pertinence
Question n° 02200 posée par M. Christophe Priou

Maintien d'un interlocuteur spécifique en faveur du monde combattant et de la mémoire

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/11/2017
Pertinence
Question n° 07802 posée par M. Jacques Genest

Demi-part pour les veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/11/2018
Pertinence
Question n° 10226 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation de la pension militaire d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

02/05/2019
Pertinence
Question n° 11002 posée par Mme Laure Darcos

Avenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

20/06/2019
Pertinence