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Questions avec et sans réponses

167 questions

1. Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé

   Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09489 posée par M. Jean Sol

   Problématique des moniteurs guides de pêche

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0473G posée par Mme Guylène Pantel

   Mobilisation des gendarmes pour les jeux Olympiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli

   Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

   La question a été transformée.

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

   Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 04388 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   15/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

   Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   27/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

   Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   20/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 2081G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Ski et passe sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    28/10/2021

    Pertinence