Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

275 questions

  1. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

    Avenir de l'OTAN

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05077 posée par M. Yves Détraigne

    Situation de la centrale nucléaire ukrainienne de Zaporijjia

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04699 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien discriminatoire de la France et de l'Union européenne entre l'Arménie et l'Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01505 posée par M. Hugues Saury

    Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00018 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00366 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Versement des pensions aux retraités résidant en Russie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27220 posée par M. Olivier Paccaud

    Manifestations de russophobie en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury

    Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible