Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 05248 posée par M. Christophe-André Frassa

Programme américain Global Entry

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04875 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Retraite des Français ayant travaillé en partie à l'étranger

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04212 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03066 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Fréquence de l'actualisation des cartographies des risques sécuritaires sur le site internet « France Diplomatie »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/10/2022
Pertinence
Question n° 00710 posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre la corruption au Liban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28111 posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre la corruption au Liban

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 23570 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23356 posée par M. Olivier Cadic

Stratégie vaccinale pour les Français établis hors de France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22686 posée par M. Pierre Laurent

Assassinats politiques en Colombie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 24474 posée par Mme Laurence Cohen

Droits humains en Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence