Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 21927 posée par Mme Laurence Cohen

Appui du processus de paix en Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/05/2016
Pertinence
Question n° 23711 posée par M. Yves Détraigne

Libération d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/06/2006
Pertinence
Question n° 23650 posée par M. Pierre Mauroy

Libération des otages en Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23687 posée par M. Guy Fischer

Situation d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23570 posée par M. Bernard Murat

Situation des populations civiles en Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0635G posée par M. Jacques Pelletier

Mme Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/02/2006
Pertinence
Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 20316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Colombie : la loi "Justice et Paix", une loi d'impunité

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2005
Pertinence
Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert

Libération d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/11/2002
Pertinence