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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 08235 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Taxation des billets de train

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay

   Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08642 posée par Mme Marianne Margaté

   Matériel roulant du RER B

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08648 posée par M. Hervé Maurey

   Indicateurs de ponctualité des trains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08843 posée par M. Max Brisson

   Accès international aux gares frontières

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   26/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08929 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

   Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 08933 posée par Mme Émilienne Poumirol

   Financement des services express régionaux métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09288 posée par M. Didier Mandelli

   Amélioration de la liaison ferroviaire entre Nantes et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09524 posée par M. Cyril Pellevat

   Réalisation du projet de ligne de train de nuit reliant Paris à Saint-Gervais-les-Bains-le-Fayet et à Bourg-Saint-Maurice

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09576 posée par Mme Marianne Margaté

    Matériel roulant du RER B

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    21/12/2023

    Pertinence