Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 09131 posée par M. Mickaël Vallet

    Implantation de pharmacie en zone commerciale périphérique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09584 posée par M. Mickaël Vallet

    Nouveau calcul du montant net social

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09841 posée par M. Mickaël Vallet

    Pêche, mareyage français et ensemble de la filière menacés par les conditions de la fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09879 posée par M. Mickaël Vallet

    Difficultés dans l'ostréiculture

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet

    Favoriser l'accès à la lecture en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 09888 posée par M. Mickaël Vallet

    Protéger la lettre de Robespierre adressée à Danton

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10276 posée par M. Mickaël Vallet

    Dispositif d'aides pour les auberges de jeunesse

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10297 posée par M. Mickaël Vallet

    Nuit bleue en Corse

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10588 posée par M. Mickaël Vallet

    Remise en cause du droit du sol à Mayotte

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10750 posée par M. Mickaël Vallet

    Situation de crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très forte