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Questions avec et sans réponses

81 questions

1. Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

   Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07795 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07968 posée par Mme Catherine Dumas

   Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet

   Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08509 posée par Mme Laurence Harribey

   Pénurie d'enseignants dans l'éducation nationale

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

    Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    12/10/2023

    Pertinence