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17 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 10240 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Granulés de bois comme solution de chauffage pour une transition énergétique réussie et socialement responsable

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10023 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09870 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mesures en faveur de la rénovation énergétique en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot

    Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09651 posée par M. Daniel Gremillet

    Filière bois-énergie et souveraineté énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

    Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09115 posée par M. Pascal Martin

    Prise en compte du chauffage au bois dans le mix énergétique et nécessité de maintenir les systèmes d'aide à l'installation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09066 posée par M. Éric Gold

    Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

    Soutien à la filière chauffage au bois

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08907 posée par Mme Isabelle Briquet

    Clarification des règles régissant l'accès à l'électricité nucléaire

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible