Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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378 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

378 questions

  1. Question n° 00083 posée par M. Christopher Szczurek

    Actions du Gouvernement concernant la propagation de la fièvre catarrhale dans les élevages du Pas-de-Calais

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 00084 posée par M. Joshua Hochart

    Fièvre catarrhale et ses conséquences

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 00080 posée par M. Philippe Tabarot

    La transhumance des troupeaux menacée par la règlementation européenne

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 00069 posée par Mme Lauriane Josende

    Prime à l'arrachage et risque d'incendie

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 0006S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  6. Question n° 0004S posée par M. Franck Menonville

    Retrait du marché du flufenacet en septembre 2025

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 00045 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Lutte contre la tuberculose bovine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 12462 posée par M. Sebastien Pla

    Dernier voyage pour le train des primeurs

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  9. Question n° 12464 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à revaloriser les produits de la laine et soutenir la création d'une filière laine française

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  10. Question n° 12479 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conséquences des phénomènes météorologiques pour les apiculteurs et les maraichers

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire