Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1170 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

1170 questions

  1. Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler

    Recrudescence des drogues en France et en Europe

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 07598 posée par M. Olivier Paccaud

    Inscription des sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires aux ordres professionnels des soignants qu'elles salarient

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 07602 posée par M. Bruno Rojouan

    Isolement des personnes âgées en France

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  4. Question n° 07603 posée par Mme Annick Jacquemet

    Tarif socle des particuliers employeurs

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  5. Question n° 07606 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de places dans les crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  6. Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan

    Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 07609 posée par M. Bruno Rojouan

    Stigmatisation et préjugés envers les personnes atteintes de maladies mentales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  8. Question n° 07610 posée par M. Bruno Rojouan

    Délais d'attente excessifs d'accès au numéro des urgences « 15 » en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 07612 posée par M. Bruno Rojouan

    Déclin démographique et vieillissement de la population dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  10. Question n° 07616 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Exposition croissante aux perturbateurs endocriniens

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention