Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan

    Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Moyens au service de l'école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07645 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07728 posée par Mme Christine Herzog

    Clause d'obligation pour les élèves habitant un logement communal d'être inscrits à l'école communale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07754 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations de personnels de l'éducation de la Réunion.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07792 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Pénurie de professeurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07867 posée par M. Alain Joyandet

    Factures de cantine impayées et exclusion des enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07906 posée par M. Cyril Pellevat

    Modalités d'affectation des lauréats du concours de professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08572 posée par M. Philippe Paul

    Enseignement de la langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08625 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Manque d'enseignants dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible