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40 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin
Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08694 posée par M. Sebastien Pla
Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08711 posée par M. Yves Bouloux
Pérennisation du fonds de soutien aux activités périscolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08801 posée par M. Éric Gold
Difficultés rencontrées par plusieurs établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08899 posée par M. Daniel Gremillet
Dysfonctionnements et fermeture temporaire à l'été 2023 de la plateforme de répartition du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08980 posée par M. Hussein Bourgi
Dysfonctionnements de la plateforme Soltéa de répartition du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09098 posée par Mme Marion Canalès
Dysfonctionnements liés à la nouvelle procédure du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09187 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Extension de l'obligation d'enseigner la natation dès la maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09559 posée par M. Philippe Paul
Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence