Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
137 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
137 questions
-
Question n° 12468 posée par Mme Nathalie Delattre
Reconnaissance des établissements d'enseignement supérieur privés contrôlés par l'État en France
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 12431 posée par Mme Nathalie Delattre
Recrutement dans l'industrie des mineurs sortant de baccalauréat professionnel
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 12432 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Suspension de l'examen du contrat d'objectifs et de moyens de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12378 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 12227 posée par Mme Mathilde Ollivier
Versement aux conseillers principaux d'éducation du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger de leur indemnité forfaitaire
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12255 posée par Mme Pauline Martin
Réduction de l'enveloppe financière confiée aux régions et destinée au financement des centres de formation d'apprentis
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12272 posée par Mme Christine Herzog
Accès à la profession de médecin en France
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 12070 posée par M. Alain Joyandet
Données sur l'instruction dans la famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 12140 posée par M. Jérôme Durain
Affiliation à la sécurité sociale des étudiants en échange
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence