Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 07968 posée par Mme Catherine Dumas

Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/07/2023
Pertinence
Question n° 08109 posée par Mme Nassimah Dindar

Droits des enfants à Mayotte.

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2023
Pertinence
Question n° 08157 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Projet de réforme du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/08/2023
Pertinence
Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

Place en institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Éducation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08542 posée par M. Hervé Maurey

Accompagnant à la réussite éducative

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/10/2023
Pertinence
Question n° 0562G posée par Mme Colombe Brossel

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08638 posée par M. Pascal Savoldelli

Manque de personnels au collège Henri-Wallon d'Ivry-sur-Seine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/10/2023
Pertinence