Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 00045 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Lutte contre la tuberculose bovine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12464 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à revaloriser les produits de la laine et soutenir la création d'une filière laine française

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12479 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conséquences des phénomènes météorologiques pour les apiculteurs et les maraichers

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12436 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12396 posée par Mme Marion Canalès

    Eaux traitées dans les industries agroalimentaires

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12212 posée par M. Hervé Gillé

    Modalités de subvention et d'indemnisation des agriculteurs souscrivant une assurance multirisques climatique et sanitaire

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12236 posée par M. David Ros

    Interdiction des pièges à colle

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12257 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Quotidien des éleveurs qui luttent contre la tuberculose bovine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0944G posée par Mme Nathalie Delattre

    Tuberculose bovine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12112 posée par Mme Marion Canalès

    Industrie de la fermentation européenne

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte