Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

33 questions

1. Question n° 0830S posée par M. Jean-François Longeot

   Loi zéro artificialisation nette et successions

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0841S posée par M. Rémi Cardon

   Délai de publication des décrets d'application concernant la loi « zéro artificialisation nette »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0845S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Incertitudes sur les modalités de transfert des compétences eau et assainissement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec

   Situation du collège rural de Corlay

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   26/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0888S posée par Mme Laurence Garnier

   Implantation d'une antenne-relais sur une parcelle régie par un bail rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

   Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

   Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 1008S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Devenir de l'enveloppe de reboisement de 10 millions d'euros adoptée dans la loi de finances rectificatives pour 2021

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    28/12/2023

    Pertinence