Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

06/04/2017
Question n° 25673 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

La question est caduque

06/04/2017
Question n° 25674 posée par M. Michel Fontaine

Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

La question est caduque

06/04/2017
Question n° 25356 posée par M. Michel Fontaine

Addiction aux jeux d'argent et de hasard

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Question n° 25357 posée par M. Michel Fontaine

Démarchage téléphonique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

09/03/2017
Question n° 24547 posée par M. Michel Fontaine

Mortalité routière des enfants

La question est caduque

29/12/2016
Question n° 24197 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 24198 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 23825 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des architectes réunionnais

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2016
Question n° 23826 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des ingénieurs TPE réunionnais

Réponse du Ministère de la fonction publique

03/11/2016