Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec et sans réponses

685 questions

  1. Question n° 04991 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des personnels de la police scientifique et technique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 04788 posée par M. Didier Mandelli

    Statut des personnels de police scientifique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 25117 posée par M. Rachel Mazuir

    Reprise des essais de transplantation d'un coeur artificiel

    La question est caduque

  4. Question n° 10569 posée par M. Robert Vizet

    Expulsion d'un scientifique d'origine algérienne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 0177S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation du centre de recherches du Bouchet

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  6. Question n° 0011G posée par M. Franck Sérusclat

    Inquiétudes des chercheurs

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  7. Question n° 08561 posée par M. Georges Gruillot

    Réglementation des expérimentations animales en laboratoire

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 08618 posée par M. Alain Vasselle

    Comité d'orientation stratégique de la recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  9. Question n° 08359 posée par M. Robert Vizet

    Devenir de l'Institut de génétique et de microbiologie (URA 1354)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  10. Question n° 08383 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Réduction des crédits du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur