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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 08325 posée par M. Patrice Joly
Attaques des épicéas par les scolytes en région Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16497 posée par M. Gérard Bailly
Complexité et baisse de l'indemnité compensatrice des handicaps naturels pour les zones de montagnes de Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly
Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0578S posée par M. Gérard Bailly
Nouvelles contraintes pour les forestiers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07053 posée par M. Gérard Bailly
Fermeture annoncée du site de l'INAO de Poligny (Jura)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0883S posée par M. Gérard Bailly
Lutte contre le fléau des campagnols terrestres
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly
Devenir du CREPS de Franche-Comté
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1122S posée par M. Gérard Bailly
Situation des contrats de projets État-région
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19254 posée par M. Yves Krattinger
Programme spécifique de soutien Onilait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17734 posée par M. Gérard Bailly
Aide de l'ONILAIT au lait de montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence