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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec et sans réponses
253 questions
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Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier
Difficultés de recrutement des surveillants de baignade
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mesures de prévention face à la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09114 posée par M. Jérôme Darras
Monétisation du compte épargne temps des agents publics territoriaux atteints d'une maladie grave ou en invalidité
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 0597G posée par M. Damien Michallet
Accueil des gens du voyage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07150 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Développement des maisons de naissance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06130 posée par Mme Marie Mercier
Emploi des séniors
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon
Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0198S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Mission de la Cour des comptes
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 02933 posée par Mme Sylviane Noël
Nombre de soignants suspendus, interdits d'exercer ou démissionnaires suite à la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence