Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 16629 posée par M. Joseph Castelli
Difficultés financières de certaines collectivités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1166G posée par M. Maurice Antiste
Apprentissage des langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 13982 posée par M. Joseph Castelli
Reclassement des techniciens de recherche et de formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1116G posée par M. Jean-Marc Gabouty
Réforme des retraites
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 09852 posée par M. Joseph Castelli
Assujetissement des agences de gestion et de développement informatique à l'impôt sur les sociétés
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0580G posée par M. Claude Kern
Efficacité des politiques de déradicalisation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 08041 posée par M. Joseph Castelli
Traitements des hémophiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0315G posée par M. Guillaume Gontard
Dimension écologique de la future proposition de résolution de la France sur la PAC
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0317G posée par M. Alain Fouché
Politique d'aménagement et d'équilibre des territoires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0228G posée par M. Georges Patient
Situation politique et sociale en Guyane
Réponse du Premier ministre
Pertinence