Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

345 questions

  1. Question n° 13125 posée par M. Michel Bécot

    Situation de la filière apicole française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 12044 posée par M. Michel Bécot

    Préoccupations des chambres de commerce et d'industrie suite au rapport des corps d'inspection de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 11815 posée par M. Michel Bécot

    Publication de la mise en oeuvre des conditions de l'éco-conditionnalité de l'éco-prêt à taux zéro

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 0702S posée par M. Michel Bécot

    Distorsion de concurrence entre la restauration et la grande distribution

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

  5. Question n° 10365 posée par M. Michel Bécot

    Information des consommateurs quant à la réforme européenne des prélèvements

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  6. Question n° 09556 posée par M. Michel Bécot

    Revendications des communes des Deux-Sèvres touchées par le passage de la ligne à grande vitesse (LGV)

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 09578 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des professionnels du tourisme et calendrier scolaire 2014-2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 09356 posée par M. Michel Bécot

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 09357 posée par M. Michel Bécot

    Maintien de l'enveloppe du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 08811 posée par M. Michel Bécot

    Écotaxe poids lourds dans le secteur de l'élevage et de la viande

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche