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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

201 questions

  1. Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal

    Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air

    La question est caduque

  2. Question n° 2088G posée par Mme Évelyne Perrot

    Prévention de l'insuffisance cardiaque

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 24736 posée par M. Yves Détraigne

    Dépistage des maladies rares

    La question est caduque

  4. Question n° 24132 posée par M. Pascal Allizard

    Dangers de la cigarette électronique

    La question est caduque

  5. Question n° 23991 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition aux métaux

    La question est caduque

  6. Question n° 23996 posée par M. Pascal Allizard

    Exposition des soignants aux traitements anticancers

    La question est caduque

  7. Question n° 23997 posée par M. Pascal Allizard

    Risques potentiels des technologies biométriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  8. Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  9. Question n° 23336 posée par M. Roger Karoutchi

    Préparation de l'État face à une éventuelle quatrième vague

    La question est caduque

  10. Question n° 21606 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Clarification de la réglementation concernant la vente des produits à base de cannabidiol

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé