Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3712 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

3712 questions

Question n° 16628 posée par M. Philippe Richert

Conséquences de la réforme du logement social pour les handicapés

Réponse du ministère : Logement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/10/2002
Pertinence
Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet

Situation des centres de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/01/2003
Pertinence
Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

Bilan des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2003
Pertinence
Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/02/2003
Pertinence
Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu

Création de villages d'enfants

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

27/02/2003
Pertinence
Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

Emplois-jeunes pour handicapés

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/04/2003
Pertinence
Question n° 07731 posée par M. Alain Vasselle

Préoccupations des responsables de structures oeuvrant en faveur des personnes handicapées concernant les orientations budgétaires

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

La question est caduque

24/07/2003
Pertinence