Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 12989 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de la télévision française au Canada

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/09/2014
Pertinence
Question n° 22523 posée par Mme Sophie Joissains

Eutelsat et la NTDTV

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0202C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Politique audiovisuelle extérieure

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/06/2011
Pertinence
Question n° 00187 posée par M. Louis Duvernois

Défense de la langue française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2007
Pertinence
Question n° 22864 posée par M. Marcel Vidal

Paysage audiovisuel français à l'étranger

La question a été retirée pour cause de décès.

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22513 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion d'Euronews sur la TNT

La question est caduque

30/03/2006
Pertinence
Question n° 20178 posée par M. Louis Duvernois

EuroNews

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/11/2005
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion d'Euronews sur la TNT

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 12172 posée par M. Serge Mathieu

Ouverture européenne de la chaîne Arte et avenir d'Euronews

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/05/2004
Pertinence
Question n° 09845 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Diffusion de programmes français de télévision et de radio par satellite en Méditerranée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1998
Pertinence