Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
303 questions
-
Question n° 0291G posée par M. Alex Türk
Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 20105 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Reprise de personnels par un foyer pour personnes handicapées relevant de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19547 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Objectifs liés à l'engagement de refondation du secteur de la lutte contre les exclusions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19249 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0669G posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Conférence nationale du handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 18937 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Mise en réserve de crédits médico-sociaux dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2011
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18749 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Déficit de reconnaissance de la profession de sage-femme
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18782 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Centième anniversaire de la Première Guerre mondiale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 18132 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Contrôle technique des véhicules militaires de collection
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 17949 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Conventionnement des missions locales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence