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480 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

480 questions

  1. Question n° 12411 posée par M. Michel Savin

    Conséquences de la délibération n° 02/ 2023/1.2 du 28 juin 2023 adoptée par le conseil d'administration de Voies navigables de France

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 12418 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Mise à jour des consignes de sécurité en cas de catastrophes naturelles en Italie

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 12425 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 12356 posée par Mme Françoise Dumont

    Propagation des frelons asiatiques dans le Var et en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 12357 posée par M. Stéphane Demilly

    Balisage lumineux des parcs éoliens et des antennes relais

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 12363 posée par M. Didier Marie

    Situation des centrales nucléaires françaises

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 12365 posée par M. Guy Benarroche

    Plan climat-air-énergie territorial

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  8. Question n° 12375 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Inquiétude concernant les chasses traditionnelles

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  9. Question n° 12382 posée par M. Hervé Maurey

    Transparence tarifaire du chargement d'un véhicule à batterie électrique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 12383 posée par M. Hervé Maurey

    Bornes de recharge électrique en milieu rural et périurbain

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires