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Questions avec et sans réponses

8857 questions

1. Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

   Réponse du ministère : Intérieur

   27/06/1985

   Pertinence

2. Question n° 00093 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

   Dotation de l'Etat en matière de dragage

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 00122 posée par M. Philippe Marini

   Mise en oeuvre d'un code de l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993

   Pertinence

4. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

   Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993

   Pertinence

5. Question n° 00128 posée par M. Joël Bourdin

   Difficultés de gestion du service public de l'assainissement autonome

   Réponse du ministère : Intérieur

   26/06/1997

   Pertinence

6. Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau

   Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   12/11/1998

   Pertinence

7. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

   Stockage des déchets radioactifs

   Réponse du ministère : Recherche

   22/03/2000

   Pertinence

8. Question n° 0037A posée par M. Yves Coquelle

   Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   17/10/2001

   Pertinence

9. Question n° 0039A posée par M. Gérard Delfau

   Résorption des décharges brutes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   21/11/2001

   Pertinence

10. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    27/02/2003

    Pertinence