Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

Question n° 00916 posée par M. Didier Guillaume

Prolifération des pyrales du buis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Demande d'homologation permanente de produits biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01475 posée par M. Antoine Lefèvre

Autorisation d'usage du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. Jean-François Mayet

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02693 posée par M. Roland Courteau

Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/12/2017
Pertinence