Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

Incendie à l'université de Montpellier

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

25/07/2002
Pertinence
Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

Création d'un statut "chaire européenne"

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 26125 posée par M. Philippe Marini

Réglementation relative aux aides des associations aux jeunes chercheurs

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26474 posée par M. Jacques Legendre

Création de l'école supérieure d'économie de Paris

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 00221 posée par M. Jacques Legendre

Création de l'école supérieure d'économie de Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard

Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Déménagement de l'EHESS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04389 posée par M. André Trillard

Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence