Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

  1. Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hausses des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00071 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droit des télécommunications

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00089 posée par M. Jacques Machet

    Opération poste-neige

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00216 posée par M. Georges Mouly

    Anciens combattants: carte de priorité

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00245 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Crèches familiales: participation des familles et barème des caisses d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00302 posée par M. Etienne Dailly

    Encadrement des tarifs publics locaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00468 posée par M. Jean Colin

    Installation de postes téléphoniques dans les caravanes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00487 posée par M. François Collet

    Congé bonifié des agents des hôpitaux de Paris originaires des DOM

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00552 posée par M. Louis Virapoulle

    Fonctionnaires en exercice dans les DOM: maintien des effectifs

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00566 posée par M. Jean Francou

    Recrutement des rédacteurs communaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible