Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 1991S posée par M. Fabien Gay

    Projet de requalification des logements du quartier Édouard Vaillant–Abreuvoir de Bobigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste

    Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23055 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation du GIP EPRA

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22335 posée par Mme Annie David

    Situation dramatique de l'EPRA

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0171C posée par Mme Françoise Laborde

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10168 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Renforcement des moyens attribués au dispositif des adultes relais

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08501 posée par M. Yves Krattinger

    Loi " habitat " : création d'un fonds pour le renouvellement urbain

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07450 posée par M. Gilbert Chabroux

    Inquiétudes des architectes concernant l'extension de la procédure de conception-réalisation aux constructions publiques

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07128 posée par M. Claude Saunier

    Avenir des associations oeuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06739 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dispositifs spécifiques relatifs à la politique de la ville

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Très faible