Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

624 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

624 questions

  1. Question n° 08774 posée par M. Gérard César

    Protection incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0726S posée par Mme Catherine Procaccia

    Procédure de délivrance des passeports

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16835 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Valorisation des employeurs des sapeurs-pompiers volontaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18395 posée par M. André Trillard

    Affectation des maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la sécurité des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18408 posée par M. André Vantomme

    Affectation des maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la surveillance des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18460 posée par M. Ivan Renar

    Service public de surveillance des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18474 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Surveillance des plages par les maîtres nageurs sauveteurs CRS

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18489 posée par M. Roland Ries

    Service public de surveillance des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18557 posée par Mme Christiane Demontès

    Service public de surveillance des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18625 posée par Mme Évelyne Didier

    Service public de surveillance des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible