Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 25138 posée par M. Jean Louis Masson

Nitrate d'ammonium

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25614 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00940 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances résultant d'un élevage de poules ou de pintades

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson

Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/08/2017
Pertinence
Question n° 01388 posée par M. Jean Louis Masson

Nitrate d'ammonium

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances provoquées par un canon effaroucheur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 03709 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03854 posée par M. Jean Louis Masson

Nitrate d'ammonium

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence